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Les avis de 2008 à 2013

Les délibérations ou "avis" correspondent aux saisines de l'Exécutif régional. Le CESER rend des avis sur les grandes politiques de la région.

 

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Adoption de la politique régionale du logement Acrobat PDF Social 16/12/2013 V.1 Eric JAVOY
Mise en oeuvre des dernières mesures du Plan "Avenir jeunes en région Centre" Acrobat PDF Société 16/12/2013 V.1 Algue VANMAELDERGEN
Carte des formations professionnelles en région Centre à la rentrée 2014 Acrobat PDF Éducation, formation, recherche 16/12/2013 V.1 Gérard MORIN
Schéma régional de l'enseignement supérieur et de la vie étudiante Acrobat PDF Éducation, formation, recherche 16/12/2013 V.1 Yves LAUVERGEAT
Budget primitif 2014 Acrobat PDF Budget, finances 16/12/2013 V.1 Eric CHEVEE
Stratégie régionale d'innovation pour une spécialisation intelligente Acrobat PDF Éducation, formation, recherche 16/12/2013 V.1 Pierre ALLORANT
"Appel à Projets Régional PME Innovation" Acrobat PDF Économie et emploi 14/10/2013 V.1 Gilles LORY
"CIT'Lycées - collaboration et initiatives entre territoire et lycées" Acrobat PDF Société 14/10/2013 V.1 Daniel HERLEMONT
La situation en matière de développement durable de la Région Centre (Agenda 21) Acrobat PDF Environnement 14/10/2013 V.1 Guy JANVROT
Mise en oeuvre du plan "Avenir Jeunes en région Centre" Acrobat PDF Société 14/10/2013 V.1 Algue VANMAELDERGEM
Orientations budgétaires pour 2014 + TICPE Acrobat PDF Budget, finances 14/10/2013 V.1 Bernard DUBOIS
Décision modificative N°2 de l'excercice 2013 Acrobat PDF Budget, finances 14/10/2013 V.1 Bernard DUBOIS
Adoption du Plan régional d'internationalisation des entreprises (PRIE) Word Économie et emploi 23/09/2013 V.1 Jean-Jacques FRANCOIS
Plan Avenir Jeunes en région Centre Word Société 23/09/2013 V.1 Algue VANMAELDERGEM
Plan de mobilisation pour le développement économique et l'emploi : point d'étape au 1.09.13 Word Économie et emploi 23/09/2013 V.1 Patrick UGARTE
Aides mises en oeuvre sur le territoire régional au cours de l'année 2012 Word Économie et emploi 13/06/2013 V.1 Gilles LORY
Prévention et promotion de la santé en action Word Santé 13/06/2013 V.1 Michel COHU
La coopération internationale - compte rendu d'activité 2012 Word Société 13/06/2013 V.1 Yves ROTY
Décision modificative 1 pour 2013 Word Budget, finances 13/06/2013 V.1 Bernard DUBOIS
Bilan des grandes contractualisations avec l'Etat et l'Europe Word Grands schémas 13/06/2013 V.1 Joël MIRLOUP
Compte administratif 2012 et rapport d'activité 2012 Word Budget, finances 13/06/2013 V.1 Bernard DUBOIS
Elaboration du Schéma régional de l'enseignement supérieur et de la vie étudiante Word Grands schémas 22/03/2013 V.1 Alain ROULLÉE
Politique européenne de cohésion 2014-2020 Word Grands schémas 22/03/2013 V.1 Yves ROTY
Parcours d'Europe-mobilité européenne des jeunes Word Éducation, formation, recherche 22/03/2013 V.1 Patricia BOISSY
Ambition recherche développement 2020(AMI) Word Économie et emploi 22/03/2013 V.1 Bernard DEMAN
Plan de mobilisation pour l'emploi Word Économie et emploi 11/02/2013 V.1 Patrick UGARTE
Lancement du SRDESI Word Économie et emploi 11/02/2013 V.1 Gilles LORY
Mise en oeuvre du plan urgence santé Word Santé 14/12/2012 V.1 Dominique SACHER
Budget Primitif 2013 Word Budget, finances 14/12/2012 V.1 Bernard DUBOIS
Orientations régionales en matière de formation professionnelle Word Éducation, formation, recherche 14/12/2012 V.1 Alain ROULLÉE
La mise en oeuvre de l'agenda 21 Word Environnement 22/10/2012 V.1 Guy JANVROT
Mise en service du TER en 2011 Word Aménagement du territoire 22/10/2012 V.1 Nicolas CHILOFF
Décision modificative 2 pour 2012 Word Budget, finances 22/10/2012 V.1 Bernard DUBOIS
Orientations budgétaires 2013 Word Budget, finances 22/10/2012 V.1 Bernard DUBOIS
Les contrats régionaux de solidarité territoriale Word Aménagement du territoire 22/10/2012 V.1 Joël MIRLOUP
Mise en oeuvre de l'agenda 21 Word Environnement 22/10/2012 V.1 Guy JANVROT
Mise en place du service TER en décembre 2011 Word Aménagement du territoire 22/10/2012 V.1 Nicolas CHILOFF
Orientations budgétaires 2013 Word Budget, finances 22/10/2012 V.1 Bernard DUBOIS
Politiques territoriales Word Aménagement du territoire 17/09/2012 V.1 Joël MIRLOUP
Coopération internationale Word Société 15/06/2012 V.1 Yves ROTY
Schéma Régional du Climat de l'Air et de l'Energie (SRCAE) Word Environnement 15/06/2012 V.1 Philippe DEFOSSEZ
Réseau de l'économie créative Word Société 15/06/2012 V.1 Murielle MARITORENA
Fonds d'investissement pour l'économie verte Word Environnement 15/06/2012 V.1 Eric JAVOY
Décision modificative 1 Word Budget, finances 15/06/2012 V.1 Bernard DUBOIS
Contrat de Plan Etat-Région Word Grands schémas 15/06/2012 V.1 Joël MIRLOUP
Compte administratif 2011 Word Budget, finances 15/06/2012 V.1 Bernard DUBOIS
Les aides économiques Word Économie et emploi 15/06/2012 V.1 Gilles LORY
Venez au lycée Word Éducation, formation, recherche 19/03/2012 V.1 Jean-Louis GIRAULT
Ambition-recherche-développement 2020 Word Éducation, formation, recherche 19/03/2012 V.1 Bernard DEMAN
Mise en oeuvre du SRADDT Word Grands schémas 19/03/2012 V.1 Jean-François DAVOUST
Politique Agricole Commune Word Agriculture 19/03/2012 V.1 Bernard GAGNEPAIN
Emergence Innovation 1 Word Économie et emploi 19/03/2012 V.1 Gilles LORY
Schéma Régional Climat Air Energie (SRCAE) Acrobat PDF Environnement 19/03/2012 V.1 Lucien JAHIER
Prévention et promotion de la santé en action Word Santé 23/12/2011 V.1 Algue VANMAELDERGEM
Logement social Word Société 08/12/2011 V.1 Francis SCHOLLIER
Budget primitif 2012 Word Budget, finances 08/12/2011 V.1 Bernard DUBOIS
Stratégie régionale en matière de formation professionnelle Word Éducation, formation, recherche 08/12/2011 V.1 Alain ROULLÉE
Le SRADDT en région Centre Word Grands schémas 08/12/2011 V.1 Joël MIRLOUP
Projet Régional de Santé Word Santé 08/12/2011 V.1 Michel COHU
Lancement de la mesure DiagEnergie Word Environnement 13/10/2011 V.1 Eric JAVOY
Décision modificative 2 pour 2011 Word Budget, finances 13/10/2011 V.1 Bernard DUBOIS
Communication sur la mise en oeuvre de l'Agenda 21 valant rapport sur la situation en matière de développement durable de la région Centre Word Environnement 13/10/2011 V.1 Guy JANVROT
Adoption de la stratégie régionale de tourisme durable Word Économie et emploi 13/10/2011 V.1 Bernard GAGNEPAIN
Adoption de la mesure aide à la mobilité domicile-travail Word Aménagement du territoire 13/10/2011 V.1 Alain BRUNAUD
10 000 parrains et marraires vers l'emploi Word Économie et emploi 13/10/2011 V.1 Gilles LORY
Stratégie régionale pour la biodiversité Word Environnement 13/10/2011 V.1 Geoffroy de MONCUIT
Orientations budgtaires 2012 Word Budget, finances 13/10/2011 V.1 Bernard DUBOIS
LGV POCL Acrobat PDF Infrastructures et transports 13/10/2011 V.1 Joel MIRLOUP
Aider à la création de 10 000 emplois non délocalisables Word Économie et emploi 23/09/2011 V.1 Gilles LORY
Plan de gestion Loire UNESCO Word Environnement 23/09/2011 V.1 Philippe DEFOSSEZ
Plan Climat Energie de la région Centre Word Environnement 23/09/2011 V.1 Guy JANVROT
Projets Artistiques et Culturels du Territoire (PACT) Word Société 23/09/2011 V.1 Yves LAUVERGEAT
La couverture territoriale en matière de santé en région Centre Word Santé 20/06/2011 V.1 Jean-claude BOURQUIN
Contrat de Plan Régional de Développement des formations Professionnelles (CPRDFP) Word Éducation, formation, recherche 20/06/2011 V.1 Alain ROULLÉE
Compte-administratif 2010 et rapport d'activité Word Budget, finances 20/06/2011 V.1 Bernard DUBOIS
Décision modificative N°1 pour 2011 Word Budget, finances 20/06/2011 V.1 Bernard DUBOIS
Développement économique : aides mises en oeuvre sur territoire régional au cours de l'année 2010 Acrobat PDF Économie et emploi 20/06/2011 V.1 Gilles LORY
Action de coopération internationale-compte-rendu d'activités 2010 Word Société 20/06/2011 V.1 Yves ROTY
Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire (SRADDT) Acrobat PDF Grands schémas 20/06/2011 V.1 Joel MIRLOUP
Mesure d'aide régionale à la mobilité "domicile-travail" des salariés Word Aménagement du territoire 07/04/2011 V.1 Alain BRUNAUD
L'efficacité énergétique dans les lycées - Adoption du contrat de construction durable Word Environnement 07/04/2011 V.1 Eric JAVOY
La prévention santé en action Word Santé 07/04/2011 V.1 Algue VANMAELDERGEM
Produits alimentaires Word Agriculture 11/02/2011 V.1 Bernard GAGNEPAIN
Mesure "Manger sain, manger proche" Word Agriculture 09/02/2011 V.1 Jean-Pierre LEVEILLARD
Adaptation du Plan d'actions de mise en oeuvre de la Charte Européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale Word Égalité et discrimination 09/02/2011 V.1 Fatim LABIB
Les adaptations de la stratégie numérique régionale Word Aménagement du territoire 09/02/2011 V.1 Eric JAVOY
Avant projet de schéma national des infrastructures de transport Word Aménagement du territoire 09/02/2011 V.1 Nicolas CHILOFF
Bilan à mi-parcours et modification des grandes contractualisations (2007-2013) avec l'Etat et l'Europe Word Grands schémas 09/02/2011 V.1 Joël MIRLOUP
Stratégie régionale formations professionnelles Word Éducation, formation, recherche 09/12/2010 V.1 Alain ROULLÉE
Diagnostic innovation croissance Centre Word Économie et emploi 09/12/2010 V.1 Alain LEJEAU
Appel à initiatives de déveveloppement rural Word Agriculture 09/12/2010 V.1 Geoffroy de MONCUIT
Innovation sociale et adoption du règlement Word Société 09/12/2010 V.1 Jean-Claude BOURQUIN
Budget primitif 2011 Word Budget, finances 09/12/2010 V.1 Bernard DUBOIS
Plan Climat Word Environnement 14/10/2010 V.1 Philippe DEFOSSEZ
Fonds d'investissement pour l'économie verte Word Économie et emploi 14/10/2010 V.1 Eric JAVOY
Biodiversité Word Environnement 14/10/2010 V.1 Geoffroy de MONCUIT
Orientations budgétaires et tipp pour 2011 Word Budget, finances 14/10/2010 V.1 Bernard DUBOIS
Bilan de la mise en oeuvre de l'Agenda 21 Word Environnement 14/10/2010 V.1 Guy JANVROT
Décision modificative 2 pour 2010 Word Budget, finances 14/10/2010 V.1 Bernard DUBOIS
Bilan des aides économiques - 2009 Acrobat PDF Économie et emploi 16/06/2010 V.1 Gilles LORY
Lancement de la mesure d'aide à la création de 10 000 emplois non délocalisables en région Centre Word Économie et emploi 16/06/2010 V.1 Gilles LORY
SRADDT Word Grands schémas 16/06/2010 V.1 Joël MIRLOUP
Formation professionnelle et mesures d'urgences Word Éducation, formation, recherche 16/06/2010 V.1 Alain ROULLÉE
Contrat de Plan Régional de Développement des formations (CPRDF) Word Éducation, formation, recherche 16/06/2010 V.1 Alain ROULLÉE
Décision modificative pour 2010 Word Budget, finances 16/06/2010 V.1 Bernard DUBOIS
Compte administratif 2009 Word Budget, finances 16/06/2010 V.1 Bernard DUBOIS
Créa Campus Word Éducation, formation, recherche 14/04/2010 V.1 Bernard DEMAN
Orientations de la Région Centre relatives aux ouvertures et fermetures de formations professionnelle pour la rentrée 2010 Word Éducation, formation, recherche 09/12/2009 V.1 Alain ROULLÉE
Stratégie transport collectif multimodal et circulation douces : plan vélo région Centre Word Aménagement du territoire 09/12/2009 V.1 Francis SCHOLLIER
Carte régionale de l'apprentissage Word Éducation, formation, recherche 09/12/2009 V.1 Alain ROULLÉE
Budget primitif 2010 Word Budget, finances 09/12/2009 V.1 Bernard DUBOIS
Maisons de santé pluridisciplinaires Word Santé 09/12/2009 V.1 Dominique SACHER
Contribution de la région Centre au débat relatif au projet d'achèvement de la RN 154 Acrobat PDF Infrastructures et transports 09/12/2009 V.1 Jean-François DAVOUST
Décision modificative 3 pour 2009 Word Budget, finances 14/10/2009 V.1 Bernard DUBOIS
Orientations budgétaires 2009 Word Budget, finances 14/10/2009 V.1 Bernard DUBOIS
Agenda 21 : bilan d'étape et restitution des forums térritoriaux Word Grands schémas 14/10/2009 V.1 Guy JANVROT
Compte administratif 2008 Word Budget, finances 10/06/2009 V.1 Bernard DUBOIS
Bilan d'exécution des conventions Région/Départements Word Grands schémas 10/06/2009 V.1 Joël MIRLOUP
Exécution de grandes contratualisations : règlement foncier Word Grands schémas 10/06/2009 V.1 Joël MIRLOUP
Décision modificative pour 2009 Word Budget, finances 10/06/2009 V.1 Bernard DUBOIS
Création d'un service public régional de la formation professionnelle Word Éducation, formation, recherche 10/06/2009 V.1 Alain ROULLÉE
CPER 2007/2013 : règlement d'application du volet foncier Word Grands schémas 10/06/2009 V.1 Gustave VERGNEAU
Stratégie régionale de l'innovation Word Économie et emploi 10/06/2009 V.1 Alain LEJEAU
Développement économique : aides mises en oeuvre sur le territoire régional au cours de l'année 2008 Word Économie et emploi 10/06/2009 V.1 Daniel PIERREJEAN
Décision modificative 1 Word Budget, finances 18/03/2009 V.1 Bernard DUBOIS et Jean-Jacques FRANCOIS
SDAGE Word Environnement 18/03/2009 V.1 Jean-Pierre BARNAGAUD
Ouvertures et fermetures de formations professionnelles pour la rentrée 2009 Word Éducation, formation, recherche 18/03/2009 V.1 Alain ROULLÉE
Carte régionale de l'apprentissage 2009 Word Éducation, formation, recherche 18/03/2009 V.1 Alain ROULLÉE
Adoption du projet d'accord de coopération décentralisée avec la région de Meknes Tafilalet au Maroc Word Société 18/03/2009 V.1 Yves ROTY
Action de coopération internationale-compte-rendu d'activités 2008 Word Société 18/03/2009 V.1 Yves ROTY
Les jeunes face à la crise économique et sociale : la région Centre mobilisée Word Société 18/03/2009 V.1 Dominique SACHER
Ligne à grande vitesse Paris-Orléans-Clermont-Lyon Word Aménagement du territoire 09/02/2009 V.1 Nicolas CHILOFF
Mise en oeuvre de l'Agenda 21 de la région Centre Word Grands schémas 10/12/2008 V.1 Guy JANVROT
Bilan d'étape du Schéma Régional de Développement Economique et social Word Grands schémas 10/12/2008 V.1 Gilles LORY
Budget primitif 2009 Word Budget, finances 10/12/2008 V.1 Bernard DUBOIS
Faire de la région Centre un pôle d'excellence européen en matière d'efficacité énergétique Word Environnement 10/12/2008 V.1 Eric JAVOY
Schéma directeur d'accessibilité du service régional de transport public Word Aménagement du territoire 10/12/2008 V.1 Gérard PRIER
Décisions prises en 2007 pour l'attribution des aides aux employeurs d'apprentis Word Éducation, formation, recherche 08/10/2008 V.1 Alain ROULLÉE
Orientations budgétaires 2009 Word Budget, finances 08/10/2008 V.1 Bernard DUBOIS
Engagement de la région Centre dans la construction européenne Word Société 08/10/2008 V.1 Yves ROTY
Décision modificative 2 pour 2008 Word Budget, finances 08/10/2008 V.1 Bernard DUBOIS
Pour une alimentation européenne de qualité, contribution de la Région pour une nouvelle politique alimentaire commune Word Économie et emploi 08/10/2008 V.1 Bernard GAGNEPAIN
Bilan et orientation pour la mission Val de Loire Word Environnement 08/10/2008 V.1 Philippe DEFOSSEZ
Communication sur le développement de l'Aéroport Châteauroux-Déols Word Aménagement du territoire 12/06/2008 V.1 Noël ADAM
Compte Administratif 2007 Word Budget, finances 12/06/2008 V.1 Bernard DUBOIS
Développement économique : aides mises en oeuvre sur le territoire régional au cours de l'année 2007 Word Économie et emploi 12/06/2008 V.1 Gilles LORY
Décision modificative 1 pour 2008 Word Budget, finances 12/06/2008 V.1 Bernard DUBOIS
Bilan d'exécution des conventions Région/Département Word Grands schémas 12/06/2008 V.1 Joël MIRLOUP
Exécution 2007 des grandes contractualisations avec l'Etat et l'Europe (CPER, CPIER, Fonds structurels) Word Grands schémas 12/06/2008 V.1 Joël MIRLOUP
Agenda 21 Word Environnement 12/06/2008 V.1 Guy JANVROT
Carte régionale de l'apprentissage 2008 Word Éducation, formation, recherche 20/03/2008 V.1 Philippe GIRARD
Ouvertures et fermetures de formations professionnelles pour la rentrée 2008 Word Éducation, formation, recherche 20/03/2008 V.1 Philippe GIRARD
Bilan PRDF Word Éducation, formation, recherche 20/03/2008 V.1 Alain ROULLÉE
Développement de l'aeroport de Châteauroux/Déols : création d'une SEM Word Aménagement du territoire 20/03/2008 V.1 Philippe DEFOSSEZ

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